Article 13 : «fraudes aux contrôles et examens» Toute fraude ou tentative de fraude, lors d’un contrôle ou d’un examen est sanctionnée par la note « Zéro » et la comparution de l’élève devant le Conseil de discipline .Celui-ci décide de la sanction à infliger, qui peut aller jusqu’à l’exclusion définitive.
Article 14 : Les modules sont classés en trois unités d’enseignement (U.E) :
- Unité d’enseignement Ai
- Unité d’enseignement Bi
- Unité d’enseignement Ci.
L’indice i correspond à l’année.
Article 15 :Le conseil des professeurs se réunit au terme de chaque semestre universitaire et délibère en fin d’année sur les passages en classe supérieure et sur l’obtention du diplôme.
Article 16:
A) Admission en classe supérieure
L’élève est admis en classe supérieure, si la moyenne de chaque unité d’enseignement est supérieure (ou égale) à 10/20 et si la note de chaque module, pour chaque unité d’enseignement, est supérieure à 4/20.
B) Redoublement Avant rattrapages
L’élève est déclaré redoublant avant rattrapages :
Si deux unités d’enseignement ou plus ont une moyenne inférieure strictement à 9/20.
C) Rattrapages
L’élève est autorisé à passer des rattrapages dans les conditions suivantes :
L’élève est autorisé à passer des rattrapages dans les conditions suivantes :
- S’il a au plus 2 unités d’enseignement dont les moyennes sont comprises entre 9/20 et 10/20 et la moyenne de la troisième unité supérieure ou égale à 10/20.
- Pour chaque unité à rattraper, l’élève doit passer tous les modules dont la note est inférieure à 10/20
- S’il a des moyennes, par unité d’enseignement, supérieures ou égales à 10/20 et des notes de modules inférieures à 04/20. Dans ce cas il doit passer des rattrapages dans les modules dont la note est strictement inférieure à 04/20.
- la présence lors des examens des rattrapages est obligatoire, et la note doit être supérieure à la note initiale.
- La note de rattrapage de chaque module est calculée de la façon suivante :
Note Module = SUP [ (note module avant rattrapage + note module après rattrapage )/2, note module après rattrapages ].
D) Admission en classe supérieure après rattrapages
L’élève est admis en classe supérieure, si la moyenne de chaque unité d’enseignement est supérieure ou égale à 10/20 et si la note de chaque module, pour chaque unité d’enseignement, est supérieure ou égale à 4/20.
E) Redoublement Après rattrapages
L’élève est déclaré redoublant après rattrapages si une unité d’enseignement a une moyenne inférieure strictement à 10/20.
F) EXCLUSION
L’élève n’est autorisé à redoubler qu’une fois par cycle (1ère et 2ème années constituent le premier cycle, les 3ème et 4ème le 2ème cycle).
Dans le cas où l’élève est exposé à un deuxième redoublement dans un même cycle, une exclusion est prononcée sauf dérogation exceptionnelle du conseil des professeurs.
Article 17 : « Obtention du diplôme EMSI »
Le diplôme est délivré aux élèves de cinquième année ayant satisfait les conditions :
1) Si les moyennes des unités d’enseignement A5 et B5 sont supérieures (ou égales) à 10/20 et si toutes les notes de chaque module (pour chaque unité d’enseignement) sont supérieures (ou égales) à 4/20.
2) Une note de projet de fin d’études, PFE, (unité C5) égale ou supérieure à 12/20.
Si l’élève ne remplit pas la condition 1, il doit passer des examens de rattrapage au courant du 2ème semestre universitaire (voir article 16c)
Si la 2ème condition n’est pas satisfaite, l’élève doit refaire son projet de fin d’étude et soutenir au plus tard le 15 octobre de la rentrée suivante.
Tout élève n’ayant pas satisfait la condition 1 ou n’ayant pas soutenu au plus tard le 15 octobre est déclaré redoublant.
Article 18 : « Dérogation du conseil des professeurs »En tout état de cause, et face à des situations exceptionnelles, lorsque la note est voisine des limites imposées par les conditions de passage, ou d’obtention de diplôme de redoublement ou d’exclusion et si les conditions disciplinaires le permettent, le conseil des professeurs reste souverain, quant aux dérogations qu’il peut apporter aux conditions du chapitre IV
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